Le permis de construire

jeudi, novembre 24, 2016

Le permis de construire et l'arrêté

Si l'activité du blog s'est "sensiblement" ralenti ces derniers temps; le projet, lui, ne s'est pourtant pas arrêté. Certes, certaines  modifications  ont été apportées cet  été, notamment à "la pièce en plus" qui n'existera pas sous sa forme originelle. A suivre... L'agrandissement de l'existant reste quant à lui à l'identique.
Pendant ce sommeil apparent, le dossier de permis de construire a été déposé et accepté très rapidement.
Au préalable, nous avions pris le soin de soumettre au service instructeur le dossier de permis de construire afin de connaitre leurs éventuelles remarques sur le projet. Parfois, certains parements de bardage ou coloris de menuiseries etc., sont interdits. Pour ne pas voir notre  dossier refusé, cette pré-instruction est essentielle, et raccourci bien souvent les délais d'examen.
Le délai d'instruction d'un permis de construire est au maximum de 2 mois pour un projet de maison individuelle. Durant le premier mois, il peut vous être demandé des pièces complémentaires mais cela a pour conséquence d'allonger la durée d'étude du dossier. Dès réception de l'avis favorable par la mairie, il est obligatoire d'afficher l’arrêté de manière visible depuis la rue. Il y a ensuite une période de 2 mois appelée aussi "délai de recours des tiers". Passé ce délai, votre construction ne sera plus opposable et les travaux pourront donc commencer.
Durant cette période, le travail de l'architecte ne s'arrête pas. Les études de sol on été effectuées. Les plans et pièces écrites destinés aux entreprises ont été réalisés. Ces travaux vous seront bientôt détaillés dans les articles à suivre prochainement.
Le blog se réveille et vous allez bientôt vous en rendre compte...
J.

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